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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 03052 posée par M. Alain Dufaut

   Avancement de la recherche française sur les énergies propres

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   10/01/2008
2. Question n° 11917 posée par M. Hervé Maurey

   Développement des voitures à air comprimé

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   04/02/2010
3. Question n° 16712 posée par M. Hervé Maurey

   Développement des voitures à air comprimé

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   30/12/2010
4. Question n° 16896 posée par M. Alain Gournac

   Remplacement des ampoules sur les véhicules

   La question est caduque

   27/01/2011
5. Question n° 17139 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Propriété des données fournies par les "boîtes noires" de certains véhicules automobiles

   La question est caduque

   10/02/2011
6. Question n° 17156 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Information de l'acheteur quant à la présence d'une "boîte noire" au sein d'un véhicule automobile

   La question est caduque

   10/02/2011
7. Question n° 00550 posée par M. Vincent Éblé

   Dangerosité des batteries lithium-ion des voitures électriques

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   12/07/2012
8. Question n° 15689 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Utilisation d'éclairage à LED sur les véhicules

   Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

   09/04/2015
9. Question n° 01722 posée par M. François Grosdidier

   Contrôle des plaques minéralogiques par les dispositifs de vidéoprotection

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   26/10/2017
10. Question n° 27923 posée par Mme Catherine Dumas

    Recommandations quant aux risques pour la sécurité d'installation de bornes de recharge de batteries électriques dans les parkings

    La question est caduque

    12/05/2022