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Questions avec et sans réponses

93 questions

1. Question n° 00174 posée par M. Marcel Bony

   Téléphone : tarification

   Réponse du ministère : Industrie

   22/04/1993
2. Question n° 0007A posée par M. Philippe Leroy

   Gestion de l'après-mines

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   29/10/2004
3. Question n° 14632 posée par M. Jean Louis Masson

   Solutions palliatives pour permettre l'accès à l'ADSL des communes éloignées des répartiteurs de France Télécom

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   18/11/2004
4. Question n° 0665S posée par M. Jean Boyer

   Meilleure couverture de tous les territoires en téléphonie mobile

   Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

   09/02/2005
5. Question n° 18373 posée par M. Jean Louis Masson

   Difficultés rencontrées par les usagers du téléphone mobile dans les zones frontalières du département de la Moselle

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   30/06/2005
6. Question n° 19280 posée par M. Michel Moreigne

   Mise en oeuvre du plan de généralisation de la téléphonie mobile en Creuse

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   08/09/2005
7. Question n° 19325 posée par M. André Rouvière

   Maintien des bureaux de poste

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   15/09/2005
8. Question n° 19505 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   Réorganisation des directions départementales de La Poste

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   29/09/2005
9. Question n° 0830S posée par M. Claude Domeizel

   Réglementation relative à l'occupation des berges des plans d'eau

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   13/10/2005
10. Question n° 20282 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte des communes par l'ADSL

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    10/11/2005