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Questions avec et sans réponses

66 questions

1. Question n° 1313S posée par Mme Christiane Demontès

   Actualité et perspectives du service civique

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   05/05/2011
2. Question n° 1078S posée par M. Christian Demuynck

   Dispositif "Envie d'agir"

   La question a été retirée

   28/10/2010
3. Question n° 1028S posée par M. Christian Demuynck

   Service civique

   La question a été retirée

   23/09/2010
4. Question n° 0463S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Dotations accordées à l'université de la Réunion

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   06/04/2004
5. Question n° 0464S posée par M. Pierre-Yvon Trémel

   Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques dans la filière bilingue

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   06/04/2004
6. Question n° 0467S posée par Mme Hélène Luc

   Situation des étudiants en sciences et techniques des activités physiques et sportives (STAPS)

   Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

   06/04/2004
7. Question n° 0453S posée par M. Daniel Raoul

   Fonctionnement des instituts universitaires professionnalisés

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   05/03/2004
8. Question n° 0436S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

   Carte scolaire pour 2004

   Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

   25/02/2004
9. Question n° 0438S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Restrictions budgétaires dans les établissements scolaires parisiens

   Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

   25/02/2004
10. Question n° 0400S posée par Mme Gisèle Printz

    Carte scolaire et enseignement professionnel

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    20/01/2004