Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

47 questions

Question n° 02082 posée par M. Marcel Vidal

Technologies nouvelles : nécessité d'une formation permanente

Réponse du ministère : Travail

27/10/1988
Pertinence
Question n° 11343 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Centres de formation des travailleurs sociaux

Réponse du ministère : Ville

29/06/1995
Pertinence
Question n° 14610 posée par M. Louis Souvet

Moyens accordés aux instituts régionaux de travail social

Réponse du ministère : Travail

28/03/1996
Pertinence
Question n° 14611 posée par M. Louis Souvet

Pérennité des instituts régionaux de travail social

Réponse du ministère : Travail

28/03/1996
Pertinence
Question n° 16505 posée par M. Alain Joyandet

Situation des centres de formation préparant les travailleurs sociaux

Réponse du ministère : Travail

04/07/1996
Pertinence
Question n° 19810 posée par M. Jacques Baudot

Application de la loi de Robien

La question est caduque

02/01/1997
Pertinence
Question n° 19850 posée par M. Edouard Le Jeune

Allègement des cotisations patronales et associations

Réponse du ministère : Travail

09/01/1997
Pertinence
Question n° 19971 posée par M. Bernard Piras

Exclusion des associations du dispositif d'allégement des cotisations patronales

Réponse du ministère : Travail

16/01/1997
Pertinence
Question n° 20055 posée par M. Marc Massion

Exclusion des associations du dispositif d'allégement des cotisations patronales

Réponse du ministère : Travail

23/01/1997
Pertinence
Question n° 20153 posée par M. René Marquès

Application de la loi Robien aux associations

Réponse du ministère : Travail

30/01/1997
Pertinence