Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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986 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

986 questions

Question n° 26968 posée par M. Maurice Janetti

Conseillers d'éducation populaire: situation

Réponse du ministère : Jeunesse

20/07/1978
Pertinence
Question n° 30880 posée par M. Robert Pontillon

Mouvements nationaux de jeunesse et d'éducation populaire: subventions

La question est caduque

20/07/1979
Pertinence
Question n° 30973 posée par M. Robert Pontillon

Subventions aux mouvements de jeunesse et d'éducation populaire

Réponse du ministère : Jeunesse

20/07/1979
Pertinence
Question n° 02403 posée par M. Roger Poudonson

Direction du loisir social et de l'éducation populaire: fonctionnement

Réponse du ministère : Temps libre

23/10/1981
Pertinence
Question n° 07904 posée par M. Roger Boileau

Service public de l'éducation populaire: création

Réponse du ministère : Temps libre

23/09/1982
Pertinence
Question n° 09994 posée par M. Paul Jargot

Assistants de jeunesse et d'éducation populaire: situation

Réponse du ministère : Temps libre

03/02/1983
Pertinence
Question n° 22080 posée par M. Marcel Rosette

Attribution de postes FONJEP (fonds de coopération de la jeunesse et de l'éducation populaire) à "Vacances Voyages Loisirs"

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

21/02/1985
Pertinence
Question n° 23128 posée par M. Roland Courteau

Augmentation du nombre de postes FONJEP

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

18/04/1985
Pertinence
Question n° 00261 posée par M. Jean Cauchon

Réforme du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA)

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00578 posée par M. Jean Cauchon

Somme forfaitaire versée à la SACEM lors de manifestations locales non lucratives

Réponse du ministère : Culture

01/05/1986
Pertinence