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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
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Question n° 1291S posée par M. Pascal Martin
Remplacement obligatoire des chaudières fioul et charbon
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 1356S posée par Mme Denise Saint-Pé
Renouvellement des concessions hydroélectriques de la vallée d'Ossau
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 1372S posée par Mme Frédérique Espagnac
Renouvellement des concessions hydroélectriques
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 1403S posée par M. Laurent Somon
Délais d'instruction des demandes de création d'unités de méthanisation
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 1491S posée par M. Max Brisson
Impacts du projet Hercule sur les structures d'exploitation hydro-électrique de la vallée d'Ossau
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
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Question n° 1530S posée par M. Hervé Maurey
Pouvoirs des élus en matière d'implantation d'infrastructures de production d'énergie
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 1565S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Transparence des coûts des énergies renouvelables
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
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Question n° 1569S posée par M. Stéphane Sautarel
Multiplication des projets d'implantation de parcs éoliens dans les territoires ruraux
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 1722S posée par M. Marc Laménie
Réforme du dispositif d'accès régulé à l'électricité nucléaire historique
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence
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Question n° 1730S posée par Mme Martine Filleul
Caractère non contraignant de la cartographie des zones favorables pour l'installation d'éoliennes
La question est caduque
Pertinence