Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 12017 posée par M. Jean-Yves Leconte

Situation du lycée français de Mexico

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

12/06/2014
Pertinence
Question n° 19986 posée par M. Jean-Yves Leconte

Devenir des établissements scolaires pilotés par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger en Tunisie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

11/02/2016
Pertinence
Question n° 14277 posée par M. Jean-Yves Leconte

Modalités d'imposition des personnels non-diplomates travaillant à l'étranger pour le compte de notre réseau

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

25/12/2014
Pertinence
Question n° 09764 posée par M. Jean-Yves Leconte

Déconventionnement du lycée français de Mexico

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/12/2013
Pertinence
Question n° 18963 posée par M. Jean-Yves Leconte

Associations de parents d'élèves gestionnaires d'établissements conventionnés avec l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

26/11/2015
Pertinence
Question n° 11953 posée par M. Jean-Yves Leconte

Composition des instances des établissements scolaires relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger suite aux élections consulaires

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

12/06/2014
Pertinence
Question n° 13730 posée par M. Jean-Yves Leconte

Indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves et extension des bonifications indiciaires et indemnités de sujétion spéciale pour les personnels des établissements scolaires hors de France

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

13/11/2014
Pertinence
Question n° 1506S posée par M. Jean-Yves Leconte

Plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

28/07/2016
Pertinence
Question n° 22857 posée par M. Jean-Yves Leconte

Évaluation de la sécurité des établissements scolaires français à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

28/07/2016
Pertinence
Question n° 19077 posée par M. Jean-Yves Leconte

Établissement scolaire de Vienne et financement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

03/12/2015
Pertinence