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Questions avec et sans réponses

29 questions

1. Question n° 23391 posée par M. Robert del Picchia

   Mouvement interdépartemental pour les enseignants détachés auprès de l'AEFE

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   01/06/2006

   Pertinence

2. Question n° 12092 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Évolutions du statut d'enseignant résident créé pour les établissements scolaires du réseau de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   05/09/2019

   Pertinence

3. Question n° 08665 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

   Situation fiscale des enseignants de l'AEFE et des assistants techniques en Centrafrique

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

   07/05/2009

   Pertinence

4. Question n° 14277 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Modalités d'imposition des personnels non-diplomates travaillant à l'étranger pour le compte de notre réseau

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   25/12/2014

   Pertinence

5. Question n° 1506S posée par M. Jean-Yves Leconte

   Plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   28/07/2016

   Pertinence

6. Question n° 04028 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Statut social des personnels de l'éducation nationale détachés auprès des établissements scolaires français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   29/03/2018

   Pertinence

7. Question n° 18966 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Prise en charge du coût des enseignants résidant dans les établissements scolaires dépendant de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   La question est caduque

   26/11/2015

   Pertinence

8. Question n° 03445 posée par M. Michel Guerry

   Cotisation et contribution dues pour la couverture des charges de pensions des fonctionnaires détachés

   Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État

   21/02/2008

   Pertinence

9. Question n° 20612 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Gestion des postes d'enseignants dans le réseau de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

   27/10/2011

   Pertinence

10. Question n° 03454 posée par M. Christian Cointat

    Enseignants détachés à l'étranger : charges patronales

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État

    21/02/2008

    Pertinence