Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

  1. Question n° 02761 posée par M. Jacques Habert

    Enseignement français à l'étranger : suppressions de postes d'expatriés et transferts budgétaires

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03938 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Enseignants résidents de l'école française F-Dolto

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03940 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Professeurs recrutés localememt au Mexique

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05559 posée par M. Jacques Habert

    Statut et non-mobilité des personnels " résidents " de l'agence pour l'enseignement du français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05597 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Difficultés d'accès des enfants issus de classes moyennes aux établissements français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08610 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Rémunération des vacataires de l'AEFE au Maroc

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 09314 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Instituteurs résidents du lycée Chateaubriand de Rome

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11271 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Enseignants résidents du réseau de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger au Canada

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12019 posée par M. Jacques Habert

    Paiement des allocations forfaitaires dues en 1990 aux personnels enseignants en poste à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 14564 posée par M. Jacques Habert

    Stages accomplis par les enseignants français en poste à l'étranger en vue du changement de corps

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible