Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 12245 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Situation fiscale du personnel de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, à Djibouti

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 36466 posée par M. Michel Doublet

    Réforme du statut des enseignants en poste à l'étranger

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06318 posée par M. Guy Penne

    Recrutement des commissions consultatives paritaires de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01196 posée par M. Jacques Habert

    Situation des coopérants rapatriés du Congo

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13531 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Changement de statut de l'école franco-sénégalaise de Fann et Dial Diop à Dakar

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04512 posée par M. Guy Penne

    Dévaluation du franc CFA

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05243 posée par M. Daniel Goulet

    Précarisation des fonctions et des postes des enseignants à l'étranger

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19235 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Prime aux enseignants français recrutés locaux des pays du Champ

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06195 posée par M. André Maman

    Personnels enseignants sous contrat " résident " rapatriés du Rwanda

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06343 posée par M. André Maman

    Situation fiscale des enseignants du lycée français de Bangui (Centrafrique)

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible