Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 12245 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Situation fiscale du personnel de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, à Djibouti

Réponse du ministère : Coopération

19/11/1998
Pertinence
Question n° 15594 posée par M. Alain Fouché

Encouragement de l'apprentissage du français dans les classes du secondaire à l'étranger

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

20/01/2005
Pertinence
Question n° 36466 posée par M. Michel Doublet

Réforme du statut des enseignants en poste à l'étranger

Réponse du ministère : Coopération

15/11/2001
Pertinence
Question n° 14524 posée par M. Louis Souvet

Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

11/11/2004
Pertinence
Question n° 06318 posée par M. Guy Penne

Recrutement des commissions consultatives paritaires de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Coopération

19/05/1994
Pertinence
Question n° 06218 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Augmentation des droits d'écolage

Réponse du ministère : Coopération

12/05/1994
Pertinence
Question n° 01196 posée par M. Jacques Habert

Situation des coopérants rapatriés du Congo

Réponse du ministère : Coopération

10/07/1997
Pertinence
Question n° 13531 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Changement de statut de l'école franco-sénégalaise de Fann et Dial Diop à Dakar

Réponse du ministère : Coopération

21/01/1999
Pertinence
Question n° 04512 posée par M. Guy Penne

Dévaluation du franc CFA

Réponse du ministère : Coopération

20/01/1994
Pertinence
Question n° 05094 posée par M. Rémi Herment

Situation financière des agents français en poste en Afrique

Réponse du ministère : Coopération

10/03/1994
Pertinence