Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

  1. Question n° 04512 posée par M. Guy Penne

    Dévaluation du franc CFA

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08574 posée par M. Guy Penne

    Allocation exceptionnelle versée par l'AEFE aux recrutés locaux non titulaires des établissements scolaires à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  3. Question n° 10763 posée par M. André Maman

    Scolarisation des enfants à Djibouti

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19841 posée par M. Xavier de Villepin

    Ecoles et instituts culturels français en Turquie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 28439 posée par M. Pierre Biarnès

    Titularisation des personnels recrutés localement par les établissements d'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 33197 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mesures prises en faveur des enseignants recrutés > sur contrat local dans les établissements scolaires à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01641 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Conditions d'application de la loi n° 2001-2 aux établissements scolaires à gestion directe à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13012 posée par M. Guy Penne

    Rapport sur l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 14608 posée par Mme Christiane Kammermann

    Événements en Côte d'Ivoire et situation des établissements scolaires français

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 22537 posée par M. André Ferrand

    Poste de coordonnateur de l'enseignement de la langue arabe en Tunisie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne