Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 02761 posée par M. Jacques Habert

Enseignement français à l'étranger : suppressions de postes d'expatriés et transferts budgétaires

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/09/1993
Pertinence
Question n° 11478 posée par M. André Maman

Agence pour l'enseignement du français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/07/1995
Pertinence
Question n° 13650 posée par M. André Maman

Défense de la langue française et coopérants du service national

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/02/1996
Pertinence
Question n° 17934 posée par M. Louis Souvet

Moyens des alliances et instituts français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/07/1999
Pertinence
Question n° 24766 posée par M. Emmanuel Hamel

Accueil et suivi des élèves étrangers du réseau d'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/04/2000
Pertinence
Question n° 24767 posée par M. Emmanuel Hamel

Réseau d'enseignement du français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/04/2000
Pertinence
Question n° 29036 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du lycée franco-finlandais d'Helsinki

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/11/2000
Pertinence
Question n° 38553 posée par M. Hubert Durand-Chastel

Renégociation des conventions entre l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) et les associations gestionnaires des établissements d'enseignement français à l'étranger

La question est caduque

14/02/2002
Pertinence
Question n° 10517 posée par M. Christian Cointat

Lycée français de San Francisco : situation du personnel détaché

Réponse du Ministère des affaires étrangères

15/01/2004
Pertinence
Question n° 14524 posée par M. Louis Souvet

Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

11/11/2004
Pertinence