Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 01231 posée par M. Xavier de Villepin

Enseignement français en Allemagne

Réponse du ministère : Éducation

20/05/1993
Pertinence
Question n° 08157 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du lycée Rochambeau de Washington

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/10/1994
Pertinence
Question n° 11702 posée par M. Xavier de Villepin

Election des représentants au Parlement européen

Réponse du ministère : Affaires européennes

29/10/1998
Pertinence
Question n° 17999 posée par M. Xavier de Villepin

Scolarisation des enfants français et britanniques au lycée Charles-de-Gaulle à Londres

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/07/1999
Pertinence
Question n° 19841 posée par M. Xavier de Villepin

Ecoles et instituts culturels français en Turquie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/10/1999
Pertinence
Question n° 20806 posée par M. Xavier de Villepin

Construction du nouveau lycée de Budapest

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/11/1999
Pertinence
Question n° 20808 posée par M. Xavier de Villepin

Projet pédagogique de l'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/11/1999
Pertinence
Question n° 24262 posée par M. Xavier de Villepin

Bourses scolaires des Français de l'étranger

La question est caduque

06/04/2000
Pertinence
Question n° 29808 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du lycée français de Varsovie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/12/2000
Pertinence
Question n° 30137 posée par M. Xavier de Villepin

Projet de nouvel emplacement du lycée Condorcet à Sydney

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/12/2000
Pertinence