Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 36027 posée par M. Christian Cointat

Enseignement français à l'étranger : recrutés locaux

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/11/2001
Pertinence
Question n° 37282 posée par M. Christian Cointat

AEFE : situation de certains personnels relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/12/2001
Pertinence
Question n° 00795 posée par M. Christian Cointat

Agence pour l'enseignement français à l'étranger : majorations familiales

Réponse du Ministère des affaires étrangères

18/07/2002
Pertinence
Question n° 05128 posée par M. Christian Cointat

Français du Maroc : augmentation des droits de scolarité

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/01/2003
Pertinence
Question n° 06151 posée par M. Christian Cointat

Statut des établissements français aux Etats-Unis

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/03/2003
Pertinence
Question n° 06858 posée par M. Christian Cointat

Enfants français à l'étranger : suppression des aides à durée déterminée

Réponse du Ministère des affaires étrangères

10/04/2003
Pertinence
Question n° 07597 posée par M. Christian Cointat

Enseignement français en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

22/05/2003
Pertinence
Question n° 07598 posée par M. Christian Cointat

Enseignants victimes de troubles civils à l'étranger : indemnisation à raison de la perte de leurs biens

Réponse du Ministère des affaires étrangères

22/05/2003
Pertinence
Question n° 07648 posée par M. Christian Cointat

Coût de la scolarité de l'enseignement français aux Etats-Unis

Réponse du Ministère des affaires étrangères

22/05/2003
Pertinence
Question n° 07778 posée par M. Christian Cointat

Situation du lycée français Charles-de-Gaulle à Londres

Réponse du Ministère des affaires étrangères

29/05/2003
Pertinence