Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

52 questions

Question n° 12017 posée par M. Jean-Yves Leconte

Situation du lycée français de Mexico

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

12/06/2014
Pertinence
Question n° 09764 posée par M. Jean-Yves Leconte

Déconventionnement du lycée français de Mexico

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/12/2013
Pertinence
Question n° 00461 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Avenir du lycée français de Prague

Réponse du Ministère des affaires étrangères

11/07/2002
Pertinence
Question n° 07395 posée par M. Guy Penne

Le lycée français de Londres

Réponse du Ministère des affaires étrangères

08/05/2003
Pertinence
Question n° 06309 posée par M. Guy Penne

Lycée français d'Irlande à Dublin

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/03/2003
Pertinence
Question n° 15929 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Situation du lycée français Supervielle de Montevideo

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

23/04/2015
Pertinence
Question n° 29808 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du lycée français de Varsovie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/12/2000
Pertinence
Question n° 16505 posée par M. Jean-François Husson

Éclaircissement de la situation du lycée français à Damas

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

28/05/2015
Pertinence
Question n° 16722 posée par M. Jean-Paul Fournier

Survie du lycée Charles de Gaulle de Damas et rayonnement de la langue française

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

11/06/2015
Pertinence
Question n° 36559 posée par M. Emmanuel Hamel

Accès des élèves des lycées français de l'étranger à l'enseignement supérieur français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/11/2001
Pertinence