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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 04218 posée par M. Michel Forissier
Collectivités de taille intermédiaire et revitalisation
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 13560 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Programme de revitalisation des centres de petites villes
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 14128 posée par Mme Françoise Cartron
Dispositif « petites villes de demain »
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 22943 posée par Mme Christine Herzog
Reconnaissance de centre-bourg des communes rurales
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 24134 posée par Mme Christine Herzog
Reconnaissance de centre-bourg des communes rurales
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence