Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

  1. Question n° 17937 posée par Mme Patricia Schillinger

    Politique nationale de la recherche

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18632 posée par M. Ivan Renar

    Soutien à la recherche en lettres et SHS

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 19459 posée par M. Robert Hue

    Financement en priorité de la recherche

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22981 posée par M. Serge Lagauche

    Pilotage de la politique de recherche et avenir du CNRS

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 24395 posée par M. Louis Duvernois

    Emploi de la langue française dans les organismes publics français

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 24743 posée par M. Marc Massion

    Amélioration des conditions de vie des malades atteints de dystonies

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 24864 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Prise en charge des malades atteints de dystonie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 25971 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Amélioration de la qualité de vie des patients atteints de dystonie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00457 posée par M. Georges Mouly

    Maladies rares ou orphelines

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  10. Question n° 00559 posée par M. Louis Souvet

    Amélioration des rendements de masse des biocarburants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte