Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

98 questions

Question n° 20177 posée par M. Hugues Portelli

Conditions d'accès aux fonctions d'auxiliaire de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

03/11/2005
Pertinence
Question n° 0877S posée par M. Georges Mouly

Mesures d'accompagnement des élèves handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/12/2005
Pertinence
Question n° 25533 posée par M. Jean Besson

Professionnalisation des auxiliaires de vie scolaire (AVS)

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/12/2006
Pertinence
Question n° 26671 posée par Mme Jacqueline Alquier

Situation des auxiliaires de vie scolaire (AVS)

La question est caduque

22/03/2007
Pertinence
Question n° 26685 posée par M. Jean-Marc Pastor

Pérennisation des dispositifs auxiliaires de vie scolaire (AVS) et emplois vie scolaire (EVS)

La question est caduque

22/03/2007
Pertinence
Question n° 27146 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

Intégration des enfants handicapés en milieu scolaire

La question est caduque

07/06/2007
Pertinence
Question n° 00165 posée par M. Jean-Noël Guérini

Accompagnement individualisé des enfants handicapés à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/06/2007
Pertinence
Question n° 00340 posée par M. Robert Hue

Situation des AVS

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00378 posée par M. Jean-Marc Pastor

Pérennisation des dispositifs auxiliaires de vie scolaire (AVS) et emplois de vie scolaire (EVS)

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00825 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

Intégration des enfants handicapés en milieu scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/07/2007
Pertinence