Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 10625 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Titularisation des AVS sous contrat unique d'insertion

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 13047 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 11770 posée par M. Simon Sutour

    Situation des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 08959 posée par M. Marc Daunis

    Encadrement des enfants porteurs de handicap par des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 10947 posée par M. Raymond Couderc

    Statut des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  6. Question n° 11255 posée par M. Michel Boutant

    Situation des auxiliaires de vie scolaire sous contrat unique d'insertion

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  7. Question n° 13859 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Accompagnants des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  8. Question n° 13943 posée par M. François Marc

    Prise en charge des auxiliaires de vie scolaire sur le temps périscolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  9. Question n° 15268 posée par Mme Chantal Deseyne

    Manque d'auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 14087 posée par M. Jean Germain

    Situation des AVS lors des temps d'activités périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte