Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 16734 posée par M. Michel Teston

    Inégalité de traitement des auxiliaires de vie scolaire ayant une fonction collective

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 05976 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Réforme des lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  3. Question n° 07542 posée par M. Daniel Dubois

    Situation des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  4. Question n° 08598 posée par M. Antoine Lefèvre

    Auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  5. Question n° 08324 posée par Mme Annie David

    Situation des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  6. Question n° 05876 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

    Pérennisation des contrats d'auxiliaires de vie scolaire et d'emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  7. Question n° 07311 posée par M. Philippe Madrelle

    Intégration scolaire des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 05714 posée par Mme Michèle André

    Situation des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 16304 posée par M. Didier Guillaume

    Recrutement des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 16519 posée par M. Marc Daunis

    Accompagnement scolaire des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne