Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 20525 posée par Mme Marie-Annick Duchêne

Usage par les enfants et les adolescents de baladeurs numériques sur la voie publique

La question est caduque

20/10/2011
Pertinence
Question n° 01251 posée par Mme Marie-Annick Duchêne

Usage par les enfants et adolescents de baladeurs numériques sur la voie publique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/08/2012
Pertinence
Question n° 03278 posée par M. Roland Courteau

Mal-être des jeunes et accroissement du suicide des enfants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/11/2012
Pertinence
Question n° 10584 posée par M. Roland Courteau

Mal-être des jeunes et accroissement du suicide des enfants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/02/2014
Pertinence
Question n° 13953 posée par M. Roger Karoutchi

Violences à l'égard des sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur

23/01/2020
Pertinence
Question n° 23895 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Gestion du numéro d'aide aux victimes

La question est caduque

22/07/2021
Pertinence
Question n° 25860 posée par M. Jean Louis Masson

Tarification discriminatoire de l'assurance automobile pour les personnes âgées

La question est caduque

16/12/2021
Pertinence
Question n° 26139 posée par M. Alain Marc

Sécurité des quads

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 01452 posée par M. Jean Sol

Autopsies judiciaires intervenant à la suite d'accidents mortels de la route

Réponse du Ministère de la justice

21/07/2022
Pertinence
Question n° 01829 posée par M. Jean Louis Masson

Tarification discriminatoire de l'assurance automobile pour les personnes âgées

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

28/07/2022
Pertinence