Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

434 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

434 questions

  1. Question n° 26342 posée par M. Jean Cluzel

    Sécurité sur les routes à deux et trois voies

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26328 posée par Mme Brigitte Gros

    Information des maires par la gendarmerie sur les accidents de la circulation

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  3. Question n° 26329 posée par Mme Brigitte Gros

    Information des maires par la police nationale sur les accidents de la circulation

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  4. Question n° 26585 posée par M. Georges Treille

    Assurances: indemnisation des accidents

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27024 posée par M. Michel Miroudot

    Transports routiers de produits et matières hautement dangereux: prévention des accidents

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 27065 posée par M. Pierre Vallon

    Transport du propylène par camion: prévention des accidents

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 27083 posée par M. Henri Caillavet

    Elaboration d'une politique cohérente des transports des produits dangereux

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 27249 posée par M. Paul Kauss

    Fonds de garantie automobile: bilan d'activité

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 27608 posée par M. Bernard Lemarié

    Accidents de la circulation: demande de renseignements statistiques

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 27839 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Dangers des "deux roues": information et formation

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible