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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
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Question n° 24623 posée par M. Rachel Mazuir
Prévention routière des enfants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22924 posée par M. Jean-Marc Gabouty
Taux de taxe sur la valeur ajoutée des sièges autos des tout-petits
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 09387 posée par M. Louis Nègre
Suicide des enfants
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 18775 posée par M. Emmanuel Hamel
Enfants accidentés sur le chemin de l'école
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 08911 posée par M. Nicolas About
Missions des agents territoriaux d'animation
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 07576 posée par M. Emmanuel Hamel
Accidents dont sont victimes les enfants dans la rue
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 01809 posée par M. Emmanuel Hamel
Vulnérabilité des enfants dans la rue
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 22362 posée par M. Emmanuel Hamel
Vulnérabilité des enfants dans la rue
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14318 posée par M. Daniel Percheron
Accidents de la circulation : protection de l'enfant
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08396 posée par M. Edouard Le Jeune
Hospitalisation urgente des enfants
Réponse du ministère : Santé
Pertinence