Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 24623 posée par M. Rachel Mazuir

Prévention routière des enfants

La question est caduque

12/01/2017
Pertinence
Question n° 22924 posée par M. Jean-Marc Gabouty

Taux de taxe sur la valeur ajoutée des sièges autos des tout-petits

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

28/07/2016
Pertinence
Question n° 09387 posée par M. Louis Nègre

Suicide des enfants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/11/2013
Pertinence
Question n° 18775 posée par M. Emmanuel Hamel

Enfants accidentés sur le chemin de l'école

Réponse du ministère : Équipement

16/09/1999
Pertinence
Question n° 08911 posée par M. Nicolas About

Missions des agents territoriaux d'animation

Réponse du ministère : Fonction publique

11/06/1998
Pertinence
Question n° 07576 posée par M. Emmanuel Hamel

Accidents dont sont victimes les enfants dans la rue

Réponse du ministère : Équipement

09/04/1998
Pertinence
Question n° 01809 posée par M. Emmanuel Hamel

Vulnérabilité des enfants dans la rue

Réponse du ministère : Équipement

24/07/1997
Pertinence
Question n° 22362 posée par M. Emmanuel Hamel

Vulnérabilité des enfants dans la rue

La question est caduque

15/05/1997
Pertinence
Question n° 14318 posée par M. Daniel Percheron

Accidents de la circulation : protection de l'enfant

La question est caduque

21/03/1991
Pertinence
Question n° 08396 posée par M. Edouard Le Jeune

Hospitalisation urgente des enfants

Réponse du ministère : Santé

15/02/1990
Pertinence