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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 1230S posée par M. Franck Menonville
Conséquences du « zéro artificialisation nette » sur un chantier dans la Meuse
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0874S posée par M. Cyril Pellevat
Prévention des avalanches et qualité des bulletins météorologiques
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0642S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery
Transformation du lac de Beaumont-sur-Oise en décharge
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence