Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 19881 posée par M. Jean Louis Masson

    Nombre d'accidents de chasse mortels

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23783 posée par M. Jean Louis Masson

    Nombre d'accidents de chasse mortels

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13842 posée par M. Michel Canévet

    Prévention des accidents de chasse

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23403 posée par M. Michel Charasse

    Introduction d'ours sauvages dans les Pyrénées françaises

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18334 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Demande de communication du dossier Environnement de l'A 51

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0874S posée par M. Cyril Pellevat

    Prévention des avalanches et qualité des bulletins météorologiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 26707 posée par M. Roland Courteau

    Silos soumis à autorisation : projet d'arrêté modificatif

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 26891 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Revendications et perspectives concernant les silos soumis à autorisation

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04635 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Réglementation des armes de chasse

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05431 posée par Mme Nassimah Dindar

    Gestion des phases éruptives du volcan à La Réunion

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible