Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 1462S posée par M. Claude Léonard

Installation des radars sur les lieux véritablement accidentogènes

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

10/11/2011
Pertinence
Question n° 0759S posée par M. Alain Fouché

Politique de sécurité routière en France

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

24/04/2014
Pertinence
Question n° 0580S posée par Mme Jocelyne Guidez

Peines infligées aux auteurs d'accidents de la route

La question a été retirée

06/04/2023
Pertinence
Question n° 0906S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Sécurité routière en Haute-Vienne

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

19/01/2006
Pertinence
Question n° 0028S posée par M. Jean-Marc Pastor

Sécurité des tracteurs anciens en service

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

13/09/2007
Pertinence
Question n° 1080S posée par Mme Agnès Canayer

Sécurité routière en Seine-Maritime

Réponse du Ministère des outre-mer

26/03/2015
Pertinence
Question n° 1044S posée par M. Dany Wattebled

Sécurisation des passages à niveau

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

12/12/2019
Pertinence
Question n° 0658S posée par M. Gilbert Roger

Baisse des limitations de vitesse sur le réseau routier secondaire

Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

12/12/2013
Pertinence
Question n° 0029S posée par M. Gilbert Roger

Sécurité routière des jeunes conducteurs

Réponse du Ministère chargé de la ville

12/07/2012
Pertinence
Question n° 0053S posée par M. Antoine Lefèvre

Mise en oeuvre du décret n° 2012-284 du 28 février 2012 relatif à la possession obligatoire d'un éthylotest

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/07/2012
Pertinence