Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 06473 posée par M. Gérard Bailly

    Multiplicité des inondations

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10239 posée par Mme Sophie Joissains

    Protection des riverains

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12480 posée par M. Jean Louis Masson

    Inondations résultant des crues de la Sarre

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0431G posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Inondations dans le Sud

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14736 posée par M. François Grosdidier

    Nouvelle compétence communale ou intercommunale de gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14758 posée par M. Alain Duran

    Substitution des communautés d'agglomération aux communes membres dans les syndicats existants

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22509 posée par M. Jean-François Rapin

    Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23709 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Leçon à tirer des inondations de mai et juin 2016 dans le Loiret

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23800 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Schéma d'aménagement et de gestion de l'eau et gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03893 posée par Mme Dominique Vérien

    Politique de gestion des milieux aquatiques et établissements publics de coopération intercommunale ruraux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible