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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 0301G posée par M. François Trucy
Inondations dans le Var
Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0431G posée par M. Pierre-Yves Collombat
Inondations dans le Sud
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 1949G posée par M. Jean-Yves Roux
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité
Pertinence