Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 0175G posée par M. Jacky Le Menn

Quotient familial

Réponse du Ministère chargé de la famille

07/06/2013
Pertinence
Question n° 06766 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Politique familiale

Réponse du Ministère chargé de la famille

06/06/2013
Pertinence
Question n° 23656 posée par M. Michel Boutant

Accouchement sous X

Réponse du Ministère chargé de la famille

07/06/2012
Pertinence
Question n° 13807 posée par M. Claude Bérit-Débat

Devenir du congé parental

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

10/06/2010
Pertinence
Question n° 12900 posée par M. Simon Sutour

Réforme du congé parental

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

08/04/2010
Pertinence
Question n° 12755 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Réforme du congé parental d'éducation

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

01/04/2010
Pertinence
Question n° 12774 posée par M. Yves Daudigny

Projet de réforme du congé parental

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

01/04/2010
Pertinence
Question n° 12701 posée par M. Antoine Lefèvre

Congé parental pour les familles d'enfants multiples

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

25/03/2010
Pertinence
Question n° 08747 posée par M. Yves Chastan

Réglementation de l'accès aux origines personnelles dans le cas du décès du père et de la mère de naissance

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

21/05/2009
Pertinence