Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 08347 posée par M. Henri Cabanel

Précarité alimentaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/12/2018
Pertinence
Question n° 16853 posée par M. Daniel Gremillet

Mobilisation et évolution de l'aide alimentaire européenne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/06/2020
Pertinence
Question n° 17819 posée par Mme Laurence Cohen

Contrôles et aide alimentaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

17/09/2020
Pertinence
Question n° 07867 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Pauvreté alimentaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/11/2018
Pertinence
Question n° 08245 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Aboutissement de la revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/12/2018
Pertinence
Question n° 17722 posée par M. Daniel Gremillet

Mobilisation et évolution de l'aide alimentaire européenne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/09/2020
Pertinence
Question n° 10169 posée par Mme Nathalie Delattre

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/04/2019
Pertinence
Question n° 23651 posée par M. Jean-Marie Janssens

Revalorisation des retraites des conjoints d'agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/07/2021
Pertinence
Question n° 07743 posée par M. Patrick Chaize

Valorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/11/2018
Pertinence
Question n° 23390 posée par M. Hervé Maurey

Retraites des conjoints d'agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

17/06/2021
Pertinence