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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 24351 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Accompagnement d'établissements d'enseignement français à l'étranger par le centre d'enseignement à distance

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22438 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Détachements d'enseignants dans le réseau français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22079 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Refus de détachements d'enseignants opposés aux personnels enseignant à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21155 posée par M. Robert del Picchia

    Gratuité de la presse dans les écoles françaises à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18082 posée par M. Simon Sutour

    Situation des expatriés qui souhaitent, en vue de leur retour en France, inscrire leurs enfants à l'école

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17263 posée par M. Pierre Laurent

    Mineurs isolés étrangers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16030 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Enseignement des langues et réforme du collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15317 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Situation des anciens enseignants coopérants en poste dans l'enseignement supérieur à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14785 posée par M. Robert del Picchia

    Bourses universitaires pour les étudiants français résidant en Algérie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14288 posée par M. Pierre Laurent

    Mineurs isolés étrangers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible