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Questions avec et sans réponses

27 questions

1. Question n° 24352 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Rythme scolaire imposé par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger aux établissements d'Argentine

   La question est caduque

   15/12/2016

   Pertinence

2. Question n° 22848 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Existence d'un plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   La question a été retirée

   21/07/2016

   Pertinence

3. Question n° 21468 posée par M. Jean-Yves Leconte

   « Part du fondateur » dans les établissements scolaires à l'étranger

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   28/04/2016

   Pertinence

4. Question n° 20685 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Exigences nouvelles pour la titularisation de recrutés locaux ayant passé un concours de l'éducation nationale

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   17/03/2016

   Pertinence

5. Question n° 19986 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Devenir des établissements scolaires pilotés par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger en Tunisie

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   11/02/2016

   Pertinence

6. Question n° 19987 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Existence d'un plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   La question a été retirée

   11/02/2016

   Pertinence

7. Question n° 19077 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Établissement scolaire de Vienne et financement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   03/12/2015

   Pertinence

8. Question n° 18963 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Associations de parents d'élèves gestionnaires d'établissements conventionnés avec l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   26/11/2015

   Pertinence

9. Question n° 16305 posée par M. Michel Bouvard

   Contrat d'objectif et de performance de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   14/05/2015

   Pertinence

10. Question n° 13136 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Valorisation des activités de l'agence universitaire de la francophonie dans les établissements d'enseignement secondaire à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    25/09/2014

    Pertinence