Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 20945 posée par Mme Michelle Demessine

Sécurité nucléaire internationale

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

31/03/2016
Pertinence
Question n° 16932 posée par Mme Michelle Demessine

Élimination des armes nucléaires

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

25/06/2015
Pertinence
Question n° 10858 posée par Mme Michelle Demessine

Contribution financière de la France aux actions contre les mines et restes explosifs de guerre dans le monde

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

12/11/2009
Pertinence
Question n° 21205 posée par Mme Michelle Demessine

Interdiction des bombes à sous-munitions

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

01/12/2011
Pertinence
Question n° 04990 posée par Mme Michelle Demessine

Participation de la France à la conférence intergouvernementale sur les conséquences humanitaires des armes nucléaires

Réponse du Ministère des affaires étrangères

28/02/2013
Pertinence
Question n° 10352 posée par Mme Michelle Demessine

Participation de la France à la seconde conférence internationale sur l'impact humanitaire des armes nucléaires

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/02/2014
Pertinence
Question n° 20659 posée par Mme Michelle Demessine

Participation de la France au groupe de travail des Nations unies sur le désarmement nucléaire

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

17/03/2016
Pertinence
Question n° 23832 posée par Mme Michelle Demessine

Position française lors de la conférence des Nations Unies sur le traité sur le commerce des armes

Réponse du Ministère des affaires étrangères

28/06/2012
Pertinence