Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

65 questions

  1. Question n° 20945 posée par Mme Michelle Demessine

    Sécurité nucléaire internationale

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20659 posée par Mme Michelle Demessine

    Participation de la France au groupe de travail des Nations unies sur le désarmement nucléaire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18860 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Usage des armes à sous-munitions au Yémen et en Syrie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16932 posée par Mme Michelle Demessine

    Élimination des armes nucléaires

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16755 posée par M. Michel Billout

    Politique de la France et élimination totale des armes nucléaires

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11666 posée par M. Richard Tuheiava

    Procédure de la République des Îles Marshall contre la France auprès de la Cour internationale de justice pour violation du droit international en matière de non-prolifération nucléaire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11561 posée par M. Roland Courteau

    Destruction de la partie la plus dangereuse de l'arsenal chimique syrien

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10352 posée par Mme Michelle Demessine

    Participation de la France à la seconde conférence internationale sur l'impact humanitaire des armes nucléaires

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08321 posée par M. Christian Cambon

    Produits chimiques détournés pour un usage militaire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05587 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Traité international sur le commerce des armes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible