Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

Question n° 02729 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Frais de scolarité des familles françaises à Naples

Réponse du Ministère des armées

11/01/2018
Pertinence
Question n° 03797 posée par M. Michel Raison

Français enlevés et portés disparus durant la guerre d'Algérie entre 1954 et 1962

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

15/03/2018
Pertinence
Question n° 04697 posée par M. Pierre Laurent

Armes chimiques

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

26/04/2018
Pertinence
Question n° 0523G posée par M. Jacques Le Nay

Interprètes afghans non accueillis en France

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

31/10/2018
Pertinence
Question n° 08045 posée par M. Christian Cambon

Avenir de la coopération franco-britannique en matière de sécurité et de défense

Réponse du Ministère des armées

06/12/2018
Pertinence
Question n° 09003 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Situation des anciens auxiliaires afghans demandeurs de la protection fonctionnelle

Réponse du Ministère des armées

21/02/2019
Pertinence
Question n° 09964 posée par M. Rémi Féraud

Guerre au Yémen et ventes d'armes par la France

Réponse du Ministère des armées

11/04/2019
Pertinence
Question n° 10220 posée par M. Jean Louis Masson

Traité sur le commerce des armes

Réponse du Ministère des armées

02/05/2019
Pertinence
Question n° 11691 posée par M. Jean Louis Masson

Traité sur le commerce des armes

Réponse du Ministère des armées

18/07/2019
Pertinence
Question n° 1033G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

OTAN

Réponse du Ministère des armées

14/11/2019
Pertinence