Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

  1. Question n° 0093G posée par Mme Nathalie Goulet

    Débat de politique étrangère et de défense

    Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0354S posée par Mme Nathalie Goulet

    Restitution des fonds irakiens

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0621S posée par Mme Nathalie Goulet

    Politique de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) à l'égard de la Turquie

    Réponse du Secrétariat d'État à l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0843S posée par Mme Nathalie Goulet

    Recrutement des personnels des ambassades

    Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0898S posée par Mme Nathalie Goulet

    Retour des réfugiés et des personnes déplacées du Haut-Karabagh

    Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0956S posée par Mme Nathalie Goulet

    Position de la France au regard de la représentation en France de la prétendue "République du Haut-Karabagh"

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1234S posée par Mme Nathalie Goulet

    Recrutement des personnels des ambassades

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0184C posée par Mme Nathalie Goulet

    La France et l'évolution de la situation politique dans le monde arabe

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0713G posée par Mme Nathalie Goulet

    Iran

    Réponse du Ministère chargé de la coopération

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1603S posée par Mme Nathalie Goulet

    Impartialité de la France comme coprésident du groupe Minsk

    La question est caduque

    Pertinence Faible