Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 22523 posée par Mme Sophie Joissains

    Eutelsat et la NTDTV

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23217 posée par Mme Sophie Joissains

    Coface

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23699 posée par Mme Sophie Joissains

    Traité international concernant le commerce des armes classiques

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00444 posée par Mme Sophie Joissains

    Coface

    Réponse du Ministère du commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0842G posée par Mme Sophie Joissains

    Partenariat transatlantique de commerce et d'investissement

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05841 posée par Mme Sophie Joissains

    Indépendance de Taïwan

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible