Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 22449 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Dépollution du delta du Niger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22453 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Taux de subventions publiques aux associations de filière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00087 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Traité international sur le commerce des armes classiques

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04051 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Respect du droit international humanitaire en Israël et à Gaza

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11660 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Accord de partenariat transatlantique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12726 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Persécution des chrétiens d'Irak

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13374 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Accord Union européenne-Canada

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0248C posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Les accords de libre-échange

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14411 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Accord de partenariat économique entre l'Union européenne et la Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17436 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Durée des visas touristiques pour le Pérou

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible