Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

72 questions

Question n° 09305 posée par M. Pierre Laurent

Plan Prawer-Begin

Réponse du Ministère des affaires étrangères

21/11/2013
Pertinence
Question n° 09377 posée par M. Pierre Laurent

Situation des droits de l'Homme en Turquie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

21/11/2013
Pertinence
Question n° 13347 posée par M. Pierre Laurent

Situation des Kurdes

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

16/10/2014
Pertinence
Question n° 14288 posée par M. Pierre Laurent

Mineurs isolés étrangers

La question est caduque

25/12/2014
Pertinence
Question n° 17263 posée par M. Pierre Laurent

Mineurs isolés étrangers

La question est caduque

09/07/2015
Pertinence
Question n° 1024G posée par M. Pierre Laurent

Situation en Turquie

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

09/11/2016
Pertinence
Question n° 25127 posée par M. Pierre Laurent

Situation des migrants et réfugiés dans les Alpes-Maritimes

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 02555 posée par M. Pierre Laurent

Situation de l'Alliance française à Cuba

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

21/12/2017
Pertinence
Question n° 03182 posée par M. Pierre Laurent

Maintien du principe de la « neutralité du net »

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

08/02/2018
Pertinence
Question n° 0253G posée par M. Pierre Laurent

Situation à Afrine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/03/2018
Pertinence