Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 0445G posée par M. Christian Cambon

Relations entre la France, la Turquie et le Maroc dans le cadre de la lutte contre les attentats et le terrorisme

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

16/01/2015
Pertinence
Question n° 20338 posée par M. Christian Cambon

Validité de la carte d'identité

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/02/2016
Pertinence
Question n° 21266 posée par M. Christian Cambon

Nouvelle route des réfugiés de Russie vers la Finlande

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

14/04/2016
Pertinence
Question n° 21961 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre les réseaux de passeurs

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

26/05/2016
Pertinence
Question n° 24595 posée par M. Christian Cambon

Validité de la carte d'identité

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/01/2017
Pertinence
Question n° 08045 posée par M. Christian Cambon

Avenir de la coopération franco-britannique en matière de sécurité et de défense

Réponse du Ministère des armées

06/12/2018
Pertinence
Question n° 20418 posée par M. Christian Cambon

Trafic des antiquités de « sang »

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/02/2021
Pertinence
Question n° 03660 posée par M. Christian Cambon

Tribunal de Créteil impacté par le trafic de cocaïne de Guyane

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

03/11/2022
Pertinence
Question n° 04992 posée par M. Christian Cambon

Tribunal de Créteil impacté par le trafic de cocaïne de Guyane

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

26/01/2023
Pertinence