Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 20783 posée par M. Richard Yung

Situation des volontaires internationaux en administration à leur retour en France

La question est caduque

08/12/2005
Pertinence
Question n° 21248 posée par M. Richard Yung

Prestations familiales pour les personnels de l'éducation nationale affectés à Andorre

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

19/01/2006
Pertinence
Question n° 23897 posée par M. Richard Yung

Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger

La question est caduque

13/07/2006
Pertinence
Question n° 26198 posée par M. Richard Yung

Situation des volontaires internationaux en administration à leur retour en France

La question est caduque

08/02/2007
Pertinence
Question n° 26295 posée par M. Richard Yung

Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger

La question est caduque

15/02/2007
Pertinence
Question n° 16742 posée par M. Richard Yung

Accord de sécurité sociale entre la France et l'Australie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

13/01/2011
Pertinence
Question n° 05787 posée par M. Richard Yung

Modalités d'attribution de l'allocation aux adultes handicapés aux Français établis hors de France

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

11/04/2013
Pertinence
Question n° 08107 posée par M. Richard Yung

Accord de sécurité sociale avec l'Australie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

12/09/2013
Pertinence