Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 18503 posée par M. Marcel Vidal

    Dépenses de préadhésion de la Turquie à l'Europe

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1209G posée par Mme Esther Benbassa

    Situation des réfugiés syriens à la suite de l'ouverture des frontières turques

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1207G posée par M. Julien Bargeton

    Solidarité européenne et crise migratoire en Grèce

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1206G posée par M. Olivier Cigolotti

    Crise migratoire aux frontières de la Grèce

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23856 posée par M. Hervé Marseille

    Position de l'État français sur l'entrée de la Turquie dans l'Union européenne

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22080 posée par M. Christian Cambon

    Difficultés de l'accord entre l'Union européenne et la Turquie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21351 posée par M. Alain Joyandet

    Accord entre l'Union européenne et la Turquie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0531G posée par M. André Dulait

    Turquie

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1217G posée par M. André Vallini

    Crise migratoire européenne

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0387G posée par M. Bruno Retailleau

    Turquie

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible