Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

57 questions

Question n° 20166 posée par M. Jacques Legendre

Présence de TV5 sur la TNT

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

03/11/2005
Pertinence
Question n° 21314 posée par M. Richard Yung

Avenir de Radio France internationale

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/01/2006
Pertinence
Question n° 22864 posée par M. Marcel Vidal

Paysage audiovisuel français à l'étranger

La question a été retirée pour cause de décès.

20/04/2006
Pertinence
Question n° 25872 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du Lavoir moderne parisien et de l'Olympic Café à Paris (18e)

La question est caduque

04/01/2007
Pertinence
Question n° 0810G posée par M. Philippe Darniche

L'impact de la diffusion d'images violentes par les médias sur les mineurs

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/02/2007
Pertinence
Question n° 00992 posée par M. Louis Duvernois

Diffusion de France 2 en Italie

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/07/2007
Pertinence
Question n° 0129G posée par M. Yann Gaillard

Marché de l'art

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/05/2008
Pertinence
Question n° 04809 posée par Mme Catherine Dumas

Projet de reconstruction du palais des Tuileries

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/06/2008
Pertinence
Question n° 07006 posée par Mme Claudine Lepage

Projet de suppression des rédactions de RFI en allemand

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/01/2009
Pertinence
Question n° 10089 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Le Louvre d'Abou Dhabi

La question est caduque

10/09/2009
Pertinence