Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

  1. Question n° 17899 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Institut français de Copenhague

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18883 posée par M. Christian Cointat

    Français à l'étranger: licence de radio-amateur

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20041 posée par M. Robert del Picchia

    Application du code d'alerte national pour les Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23229 posée par M. Louis Duvernois

    Ouragan Katrina

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07006 posée par Mme Claudine Lepage

    Projet de suppression des rédactions de RFI en allemand

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07037 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Menaces de fermeture du centre franco-allemand Marc Bloch de Berlin

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09118 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Menace de fermeture de l'Institut français d'Édimbourg

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09755 posée par M. Christian Cointat

    Licence de radio-amateur: négociation franco-thaïlandaise

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11565 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Situation sociale des personnels détachés administratifs recrutés localement

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11673 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Avenir de la recherche française en Égypte

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible