Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 16696 posée par M. Louis Duvernois

Restauration du bâtiment de l'Institut français d'Ankara

Réponse du Ministère des affaires étrangères

24/03/2005
Pertinence
Question n° 20178 posée par M. Louis Duvernois

EuroNews

Réponse du Ministère des affaires étrangères

03/11/2005
Pertinence
Question n° 22511 posée par M. Louis Duvernois

Restauration du bâtiment de l'institut français d'Ankara

Réponse du Ministère des affaires étrangères

30/03/2006
Pertinence
Question n° 23229 posée par M. Louis Duvernois

Ouragan Katrina

Réponse du Ministère des affaires étrangères

18/05/2006
Pertinence
Question n° 00992 posée par M. Louis Duvernois

Diffusion de France 2 en Italie

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/07/2007
Pertinence
Question n° 16746 posée par M. Louis Duvernois

Réception des chaînes nationales à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

13/01/2011
Pertinence
Question n° 12989 posée par M. Louis Duvernois

Diffusion de la télévision française au Canada

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

04/09/2014
Pertinence
Question n° 13905 posée par M. Louis Duvernois

Agence universitaire de la Francophonie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

27/11/2014
Pertinence
Question n° 00800 posée par M. Louis Duvernois

Suppression des radios permettant la réception des grandes ondes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/08/2017
Pertinence