Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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195 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

195 questions

  1. Question n° 13468 posée par M. Michel Guerry

    Avenir de la cinémathèque " Afrique " du ministère des affaires étrangères

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15190 posée par M. Michel Guerry

    Avenir de la cinémathèque " Afrique " du ministère des affaires étrangères

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15836 posée par M. Alain Fouché

    Création d'une Agence pour la culture française à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16696 posée par M. Louis Duvernois

    Restauration du bâtiment de l'Institut français d'Ankara

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16797 posée par M. Georges Mouly

    Action culturelle de la France à l'étranger

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16941 posée par M. Louis Souvet

    Convention sur la diversité culturelle

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17604 posée par M. Michel Guerry

    Avenir de la cinémathèque " Afrique " du ministère des affaires étrangères

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17769 posée par M. Michel Moreigne

    Bilan du travail du groupe franco-allemand pour la restitution des biens culturels

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17899 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Institut français de Copenhague

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17908 posée par Mme Christiane Demontès

    Transposition de la directive européenne relative au droit d'auteur n° 2001-29

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible