Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 02262 posée par M. Paul d'Ornano

Problème d'attribution des bourses dans les pays à inflation élevée

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/11/1988
Pertinence
Question n° 03797 posée par M. Pierre Croze

RFA : bourses scolaires et coût en cycle primaire

Réponse du ministère : Éducation

02/03/1989
Pertinence
Question n° 06013 posée par M. Pierre Croze

RFA : bourses scolaires et coût en cycle primaire

Réponse du ministère : Éducation

10/08/1989
Pertinence
Question n° 12490 posée par M. Jacques Habert

Arrêté d'accréditation des établissements d'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

08/11/1990
Pertinence
Question n° 00798 posée par M. Louis Souvet

Bourses attribuées aux étudiants étrangers de l'Ecole normale supérieure

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

06/05/1993
Pertinence
Question n° 17498 posée par M. Serge Mathieu

Modalités d'attribution de bourses aux étudiants étrangers

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/07/1999
Pertinence
Question n° 21178 posée par M. Emmanuel Hamel

Programmation de l'offre des bourses pour les Vietnamiens désireux de suivre des études en France

Réponse du ministère : Éducation

09/12/1999
Pertinence
Question n° 21501 posée par M. Michel Doublet

Octroi de bourses d'études aux étudiants étrangers

Réponse du ministère : Éducation

23/12/1999
Pertinence
Question n° 21597 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Bourse de coopération médicale

Réponse du ministère : Éducation

30/12/1999
Pertinence
Question n° 25530 posée par M. José Balarello

Bilan de l'attribution de bourses d'études aux étudiants francophones

Réponse du ministère : Éducation

25/05/2000
Pertinence