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Questions avec et sans réponses

7 questions

1. Question n° 02900 posée par M. Christian Cointat

   Français de l'étranger : mesures particulières pour les concours aux grandes écoles

   La question est caduque

   20/12/2007

   Pertinence

2. Question n° 25656 posée par M. Christian Cointat

   Québec : reconnaissance des diplômes français

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   14/12/2006

   Pertinence

3. Question n° 10200 posée par M. Christian Cointat

   Suppression du centre d'examens de Dakar

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   11/12/2003

   Pertinence

4. Question n° 12681 posée par M. Christian Cointat

   Perte des droits à mutation en cas d'expatriation pour les enseignants détachés à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   25/03/2010

   Pertinence

5. Question n° 10338 posée par M. Christian Cointat

   Création d'un centre d'examens au Paraguay

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   01/10/2009

   Pertinence

6. Question n° 24021 posée par M. Christian Cointat

   Étudiants boursiers fils ou filles de Français de l'étranger : difficultés économiques

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   20/07/2006

   Pertinence

7. Question n° 08784 posée par M. Christian Cointat

   Accès des jeunes Français de l'étranger de retour en France aux études universitaires et aux foyers d'étudiants

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   07/08/2003

   Pertinence