Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 03038 posée par M. Jacques Habert

Arrêté d'accréditation des établissements d'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

16/10/1986
Pertinence
Question n° 04843 posée par M. Jacques Habert

Agrégation et CAPES (concours interne): enseignants en poste à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

26/02/1987
Pertinence
Question n° 00317 posée par M. Jacques Habert

Candidature des adjoints d'enseignement au CREDIF et au BELC

Réponse du ministère : Éducation

16/06/1988
Pertinence
Question n° 00401 posée par M. Jacques Habert

Coopérants non titulaires remis à disposition : garantie de réemploi

Réponse du ministère : Éducation

23/06/1988
Pertinence
Question n° 01172 posée par M. Jacques Habert

Inscription des écoles de la DEFA sur la liste d'accréditation des établissements d'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

04/08/1988
Pertinence
Question n° 01919 posée par M. Jacques Habert

CAPES interne : enseignants titulaires en poste à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

13/10/1988
Pertinence
Question n° 01920 posée par M. Jacques Habert

CAPES interne : enseignants non titulaires en poste à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

13/10/1988
Pertinence
Question n° 02485 posée par M. Jacques Habert

Informatisation des lycées français à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

24/11/1988
Pertinence
Question n° 04880 posée par M. Jacques Habert

Enseignants exerçant dans les DOM : affectation à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

25/05/1989
Pertinence
Question n° 04883 posée par M. Jacques Habert

Affectation à l'étranger de personnels enseignants

Réponse du ministère : Éducation

25/05/1989
Pertinence